Mentions légales
1 — Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet Saisir l'instant l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires du site :
MONSIEUR MOHAMED BENOUHOUD (EI)
Adresse : 62 RUE DE L'EGALITE, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX, FRANCE
SIREN : 823 842 471
Contact :
contact@saisirlinstant.fr
Directeur de la publication :
Mohamed Benouhoud -
contact@saisirlinstant.fr
Hébergeur :
Hostinger International Ltd.
Lordou Vyrona 61, Larnaca 7550, Chypre
Numéro de téléphone : +370 645 03378
Site web :
https://www.hostinger.fr
2 — Propriété intellectuelle et contrefaçons
Saisir l'instant est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Saisir l'instant.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 — Limitations de responsabilité
Saisir l'instant ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
Saisir l'instant décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.
Saisir l'instant s’engage à sécuriser au mieux son site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4 — Liens hypertextes
Le site Saisir l'instant contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers Saisir l'instant.
5 — Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Saisir l'instant est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d'Angoulême ou de Nantes.
6 — Contact
Pour toute question ou information concernant le site
Saisir l'instant
, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
E-mail :
contact@saisirlinstant.fr